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Marques déposées par l'association loi 1901 NOV'ART
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KONVWA KA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KONVWA KA
NOV'ART (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
99786068
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2009

Présentation de la marque KONVWA KA

Déposée le 7 avril 1999 par l'association loi 1901 NOV'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KONVWA KA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 NOV'ART domicilié(e) 1, rue Duvergier, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association NOV'ART - France.

La marque KONVWA KA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KONVWA KA est expirée depuis le 7 avril 2009.

NOV'ART a également déposé les autres marques suivantes : N'A NOV'ART , JAZZ-BIGUINE


NOV'ART (Association loi 1901) - 1, rue Duvergier, 75019 PARIS - France


Association NOV'ART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

. Métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie Boissons de fruits et jus de fruits :. Jus de fruits, nectars et cocktails d'origines tropicales ou équatoriales Activités culturelles, divertissement, éducation, formation :. Production et organisation de spectacles, de films. Production et organisation d'émissions radiophoniques ou télévisuelles. Edition de disques audio, de disques vidéo. Edition de livres, de revues, de magazines, de recueils. Services multimédia, à savoir : - services d'édition sur supports multimédia. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Production et organisation de soirées publiques ou privées. Organisation de concours et de prix en matière d'éducation ou de divertissement. Agences pour artistes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.